Hong Kong Taxe sur les redevances des auteurs et écrivains — Conseil d'experts

Les redevances sur les livres perçues par les auteurs de Hong Kong sont généralement imputables aux bénéfices tirés d'un commerce ou d'une profession si l'écriture est l'occupation habituelle de l'auteur. Le revenu est imposable au cours de la période au cours de laquelle les redevances sont gagnées (généralement sur la base de la période comptable des ventes de l'éditeur). Si l’écriture est occasionnelle et non systématique, les redevances peuvent ne pas être considérées comme des revenus commerciaux. La plupart des auteurs professionnels ayant plusieurs œuvres et une carrière d’écrivain active seront évalués sur leurs revenus de redevances en tant que bénéfices commerciaux.

Les avances aux éditeurs sont en réalité des paiements anticipés de redevances : elles sont gagnées à mesure que le livre génère des ventes sur lesquelles l'avance est récupérée. Le traitement fiscal le plus défendable consiste à différer la comptabilisation de l’avance jusqu’à ce que les redevances réelles soient accumulées sur celle-ci. Cela évite que la totalité de l'avance soit imposée comme un revenu l'année où elle est reçue, alors que le livre n'est peut-être même pas encore publié. Cependant, les avances non remboursables (conservées quelles que soient les ventes) devront peut-être être reconnues plus tôt – les conditions du contrat sont essentielles.

Oui. De nombreux pays imposent une retenue à la source sur les redevances versées aux non-résidents. Le taux de retenue dépend du pays et de toute convention fiscale applicable. Pour les auteurs de Hong Kong recevant des redevances d'éditeurs américains : retenue de 30 % en vertu de la législation nationale américaine (réductible à 0 % dans certaines circonstances avec un W-8BEN). Les éditeurs britanniques retiennent généralement 20 % (réductible en vertu du traité). L'impôt retenu peut être imputé sur l'impôt sur les bénéfices de Hong Kong. Hong Kong a conclu des traités avec plus de 45 pays qui peuvent réduire considérablement les taux de retenue.

Les frais de rédaction déductibles comprennent : les livres de recherche et les abonnements ; déplacements de recherche (vols, hébergement) pour des recherches spécifiques à un projet ; logiciels de rédaction (Scrivener, Word, outils de gestion de références) ; les frais de bureau à domicile (proportionnels à la zone d'utilisation de l'écriture) ; les cotisations professionnelles (Hong Kong Writers Circle, PEN International) ; honoraires et commissions des agents ; les frais de marketing et d'auto-promotion des livres publiés de manière indépendante ; et matériel informatique (déductions en capital). Les lectures personnelles à des fins d’éducation générale ou de plaisir (non spécifiques à un projet) ne sont pas déductibles.

Oui, les redevances liées aux droits de traduction sont traitées comme des redevances de droits d'auteur et constituent un revenu imposable pour les auteurs professionnels. L'origine des redevances sur les droits de traduction peut être intéressante : si le texte est traduit par un éditeur étranger et vendu sur des marchés étrangers, il peut y avoir un argument de source étrangère pour la part attribuable aux ventes à l'étranger. Le précompte mobilier s'applique également dans le pays de l'éditeur de traduction. Les redevances liées aux droits de traduction nécessitent la même analyse minutieuse que les redevances primaires.